Eur service
Publié le 17 Décembre 2018
Les visionnaires d’entreprise en Europe sont obligés de proclamer leur TVA intra-réseau afin de garantir un équilibre des droits dans l’Union européenne. Les échanges commerciaux entre les pays de l’Union européenne doivent tous être soumis à la TVA intra-réseau.
Ce que vous devez savoir : l'annonce de la TVA intra-réseau.
L'annonce de la TVA en Europe aidera à orchestrer le flux de TVA de manière transversale sur l'Europe et vous évitera de garantir une réduction de la TVA. Voici quelques informations à connaître avant de commencer par la déclaration intra-réseau.
Un numéro de TVA européen légitime est essentiel : vous devez vérifier de manière fiable le numéro de TVA du complice pour éviter les problèmes avec les experts de l'évaluation.
La facture de l'organisation spécialisée devrait être de manière fiable HT. C'est avec un réservoir à taux zéro.
Si vous signalez une erreur de TVA, si vous avez une place chez un prestataire. Votre déclaration de TVA intracommunautaire peut être considérée comme fausser et vous pouvez rencontrer des difficultés avec les spécialistes de l'administration.
Quelles sont les conditions d'une déclaration de TVA intracommunautaire ?
Dans tous les cas, il est bon d’avoir la motivation de savoir quand nous serons payés ou non. Voici quelques astuces à connaître.
Après chaque transfert ou achat : l'acquittement de la TVA intra-réseau doit être effectué le quinzième jour du mois de travail.
La révélation du commerce des produits doit avoir lieu le dixième jour ouvrable du long trajet de transport.
Vous pouvez télécharger la révélation officielle de la TVA intra-réseau sur le site d'administration : vous achetez ou déplacez des articles en Europe aussi souvent que possible, il est donc plus judicieux d'utiliser l'annonce CA3. C'est l'approche la moins exigeante pour proclamer la TVA intra-réseau.